SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2010
Le vingt trois mars deux mil dix à vingt heures trente, les membres du conseil municipal se sont réunis sous la présidence de M. FAYARD, Maire
Absents :
MM Jean Pierre ROCHER et Jean Pierre TEYSSIER
VOTE DES 3 TAXES
Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les taux qui restent comme l’année dernière à : 9,62 % pour la Taxe d’Habitation, 20,39 % pour la Taxe Foncière propriété bâtie et à 68,41 % pour la Taxe Foncière propriété non bâtie
VOTE DU BUDGET COMMUNAL 2010
La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et recettes à 1 267 770 € et la section d’investissement à 1 115 052 €,
Les principales opérations programmées pour 2010 sont la réfection toiture de l’école publique, le parking de la Poste, les travaux de voirie chemin des Suchets…
BUDGET DU SERVICE DE L’EAU
La section de fonctionnement est équilibrée en dépenses et recettes à 211 088 € et la section d’investissement à 20 987 €.
BUDGET DU SERVICE ASSAINISSEMENT
La section de fonctionnement est équilibrée à 89 342 € et la section d’investissement à 312 154 € avec une partie des travaux d’assainissement du quartier de Rillon. Tous ces budgets ont été votés à l’unanimité ainsi que les budgets annexes du CCAS et du lotissement les Mésanges.
Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Il fonctionnera pendant les vacances d’été du lundi 5 juillet au vendredi 6 août. Le Conseil Municipal décide d’augmenter les tarifs de 2% par rapport à 2009.
LA PARCELLE AC
Le conseil municipal donne un avis favorable à l’acquisition d’une parcelle de terrain aux Fourches appartenant à M. Jean Baptiste CHEVALIER, d’une superficie totale de 7 976 m² au prix de 1 € le m².