SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 19 novembre 2009

Le dix neuf novembre deux mil neuf à vingt heures trente, les membres du conseil municipal se sont réunis sous la présidence de M. FAYARD, Maire Absent : M. Teyssier Jean-Pierre

 

Subventions aux associations: A l’unanimité, le conseil municipal attribue les subventions aux associations suivantes :

• Amicale des Sapeurs-pompiers 1 500 € • Association Sportive – Section foot 1 000 € • Association « Livre à vous » 1 000 € • Comité des Fêtes 600 € • Association Sportive – Section basket 500 € • Association les Tilleuls 350 € • A.P.E.L de l’école Privée 280 € • Association des anciens d’AFN et anciens combattants 250 € • Club du 3ème âge 170 € • Association des Parents d’élèves de l’Ecole Publique 155 € • Association de gymnastique volontaire 155 € • Groupe cyclotouriste 125 € • Société de chasse 125 € • Association Boule amicale 125 € • Association « Viens vivre à Montfaucon » 100 € • Association des donneurs de sang 80 € • Association de pêche 80 € • Club de tennis 80 € TOTAL 6 675 €

Vente de foin sur pied et locations verbales: Le conseil municipal applique la variation de 3,12 % prévue par arrêté de la D.D.A et fixe à 232.27 € la somme a régler par Paul Massardier pour la location de 2 parcelles de terrain situées sur la commune de Raucoules d’une superficie totale de 23 855 m² Le montant demandé à Pierre MASSARDIER pour la récolte le foin sur pied de la prairie communale située les Barbières (Fonconèche) d’une superficie de 17 146 m²est fixé à 108 €

Adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat des Eaux Loire Lignon pour le « Service Public d’Assainissement Non Collectif »: Le Conseil municipal approuve l’adhésion de la Communauté de Communes au Syndicat des Eaux Loire Lignon dans le cadre de la compétence SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif).

Emprunt pour les travaux Rue des Pénitents et Place de l’Eglise: Pour financer les travaux Rue des Pénitents et Place de l’Eglise le Maire est autorisé à réaliser un emprunt de 90 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire.

Emprunt pour les travaux d’assainissement du quartier de Rillon: Pour financer les travaux d’assainissement du quartier de Rillon le Maire est autorisé à réaliser un emprunt de 150 000 € auprès du Crédit Agricole Loire Haute-Loire.

Cadeau lors des départs en retraite des agents communaux: Le Conseil Municipal accepte l’idée d’un cadeau lors des départs en retraite des agents municipaux.

Reprise de concessions: La procédure de reprise des concessions en état d’abandon est lancée. Les familles concernées ont désormais 3 ans pour se manifester en mairie. Après ce délai les concessions seront reprises par la commune.

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